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Prochaine séance du Conseil Municipal



Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le lundi 18 juin prochain. 28 délibérations sont à l’ordre du jour.
La séance publique débutera à 19h salle Henri-Martin à l’Hôtel de Ville.

Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal

FINANCES

1. Adoption de la décision modificative n°1 - budget principal 2018

2. Adoption de la décision modificative n°1 - budget assainissement 2018

3. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2018

4. Convention de partenariat Chambre des Métiers / Ville de Cahors 2018

5. Taxe locale sur la publicité extérieure : instauration des tarifs maximums 2019 pour la taxe locale sur la publicité extérieure

AMENAGEMENT

6. Travaux de voirie pour compte de tiers – prise en charge partielle de travaux avenue Henri-Martin par la Ville

COEUR D’AGGLOMERATION

7. Approbation de la convention-cadre pluriannuelle du programme « ACTION COEUR DE VILLE » et ses fiches actions COMMUNIQUÉ

8. Aménagement des rues du Secteur Patrimonial Remarquable – Programme voirie 2018 - Convention participation financière et Autorisation de programme

9. Lancement de l’enquête parcellaire suite à Déclaration d’Utilité Publique de travaux pour la réhabilitation de 6 immeubles sur le site patrimonial remarquable (SPR) de Cahors

CULTURE/PATRIMOINE

10. Bail emphytéotique administratif au profit du Département en vue de la relocalisation de l’actuel musée de la résistance

11. Régularisation foncière entre la commune de Cahors et le Département du Lot – parcelles situées au droit de la Place Bessières

12. Restauration des oeuvres du Musée de Cahors Henri-Martin – plan de financement prévisionnel – phase 1

13. Conventions pour la Connaissance et la Diffusion du Patrimoine de Cahors entre la Région Occitanie et la ville de Cahors

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE

14. Approbation du projet de contrat Grand Site Occitanie

ADMINISTRATION GENERALE

15. Désignation du Délégué à la Protection des Données Personnelles

16. Abrogation de la délibération n° 29 du 16 juin 2016 – approbation de la délégation du Conseil municipal au Maire en matière de marchés publics et d’accords-cadres, et de leurs actes afférents

17. Modification des statuts de la Fédération Départementale d'Energies du Lot

18. Protocole d’accord transactionnel avec la société JOURETNUIT relatif au retrait des panneaux lumineux en infraction

19. Prise de possession anticipée – Résidence étudiante rue Frédéric Suisse

20. Commissions municipales – Election d’un nouveau membre au sein de la commission « Grands projets – urbanisme – aménagement urbain – reconquête du secteur sauvegardé – commerce de centre-ville – ville numérique »

21. Désignation de référent(s) « environnement » auprès du SYDED du Lot

ANIMATIONS

22. Cahors Plage 2018 : conventions de partenariats

23. Cahors Plage 2018 : Occupation domaine public pour restauration rapide

24. Cahors Plage 2018 : Règlement intérieur manifestation

SCOLARITE

25. Modification des horaires scolaires et périscolaires

26. Adhésion au Réseau Ecoute Appui Accompagnement des Parents (REAAP)

MARCHES PUBLICS

27. Signature marchés – Complexe cinématographique

28. Groupement de commandes entre la Ville de Cahors, la Communauté d'Agglomération du Grand CAHORS, le CIAS, le CCAS, l’EPIC REC, l’EPIC Tourisme et le SMOCS relatif aux familles d'achat concernant le fonctionnement du Parc Auto – Signature de convention


Publié le 12/06/2018