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Prochaine séance du Conseil municipal

Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le mardi 19 septembre prochain.
25 délibérations sont à l’ordre du jour.

La séance publique débutera à 19h salle Henri-Martin à l’Hôtel de Ville.

Installation de Monsieur Stéphane CASTANG en qualité de conseiller municipal

Décisions du Maire, prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal

FINANCES

1. Adoption de la décision modificative n°3 - budget Ville 2017
2. Adoption de la décision modificative n°3 – budget annexe Eau 2017
3. Adoption de la décision modificative n°3 - budget annexe Assainissement 2017

AIDES AUX ASSOCIATIONS

4. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2017
5. Mise à disposition d’agents municipaux auprès des associations et des clubs sportifs

AMENAGEMENT

6. Réfection de la rue des Cadourques – Commune de Cahors – participation financière de la ville de Cahors au titre des budgets annexes d’eau potable et d’assainissement 7. Réhabilitation et mise en accessibilité des sanitaires publics des Allées Fénelon – plan de financement prévisionnel

DEVELOPPEMENT

8. Attribution de la délégation de service public portant sur l'aménagement, la gestion et l'exploitation d'un site d'accueil pour camping-cars dans le quartier St Georges
9. Approbation du choix du candidat suite à l'appel à projet pour l'exploitation et la valorisation du Mont Saint Cyr à Cahors

ANIMATIONS

10. Fête de fin d’année : conventions de partenariats

CITOYENNETE

11. Partenariats et financements concernant les interventions des Espaces Sociaux et Citoyens (ESC)
12. Projet « Promeneurs du Net »

CULTURE

13. Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie – programme d’aide à la diffusion de spectacles vivants saison 2017/2018

FONCIER

14. Cession de la parcelle CV n°124 à M. JAUBERT et Mme AMAT
15. Acquisition de la voirie et des espaces communs de la rue Paul Cézanne en vue de leur classement dans le domaine public communal
16. Antennes BOUYGTEL – Avenant n°2 à la convention du 20 octobre 1998

CŒUR D’AGGLO

17. Demande d’autorisation de création d’un complexe cinématographique auprès de la CDAC
18. Enquête publique pour le déclassement d’une partie du domaine public communal situé place Bessières à Cahors, dans le cadre du projet de complexe cinématographique – approbation

ADMINISTRATION GENERALE/RH

19. Convention de mise à disposition de service entre la Ville de Cahors et le SMOCUC relative à l’hygiène et l’entretien des locaux du centre universitaire de Cahors
20. Tableau des emplois – création d’emploi « adjoint d’animation »
21. Tableau des emplois – création d’emploi « Educateur Principal Jeunes Enfants »
22. Tableau des emplois – création d’emploi « animateur » Cat B

MARCHES PUBLICS

23. Constitution d’un groupement de commandes pour les services de télécommunications entre la Ville de Cahors, la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, le C.C.A.S. de Cahors, le C.I.A.S. du Grand Cahors, l’EPIC Tourisme du Grand Cahors, l’EPIC Régie d’Equipements Culturels et le Syndicat Mixte Ouvert de Cahors Sud

EAU

24. Convention de vente d’eau potable au syndicat du Quercy Blanc
25. Rapports annuels 2016 sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de l'assainissement collectif



Publié le 14/09/2017