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Prochaine séance du Conseil municipal

Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le mardi 15 décembre prochain.
22 délibérations sont à l'ordre du jour.

La séance publique débutera à 19h salle Henri-Martin à l'Hôtel de Ville.

Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal

FINANCES

1. Tarifs publics locaux 2016
2. Ouverture anticipée des crédits 2016
3. Adoption de la décision modificative n°4 – budget ville 2015
4. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2015
5. Attribution d'un acompte de subvention aux associations pour 2016
6. Attribution d'un acompte de subvention 2016 au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Cahors
7. Attribution d'un acompte de subvention 2016 à la Caisse des Ecoles de Cahors

INSTITUTIONS

8. Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) du Lot

OUTILS D'INTERVENTION

9. Adhésion à la société publique locale Midi-Pyrénées Construction

AMENAGEMENTS URBAINS

10. Aménagement des abords du Pont Valentré : Plan de financement et Autorisation de Programme

PATRIMOINE

11. Label Ville d'art et d'histoire : programme 2015

JEUNESSE

12. Signature du Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF
13. Règlements intérieurs de l'Accueil Jeunes et de l'Urban Park des Docks

ADMINISTRATION GENERALE/FONCIER

14. Remplacement de Mme Stéphanie SOLER au sein de diverses commissions et du conseil d'administration du CCAS
15. Mise à disposition des services de la Ville de Cahors au profit du Syndicat Intercommunal de Protection Animale (SIPA) – modifications
16. Mises à disposition de services entre le Grand Cahors et la Ville de Cahors
17. Rétrocession de la voirie du Lotissement du Colombier

ACTIVITE ECONOMIQUE

18. Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par M. le Maire au titre de l'année 2016

EAU ET ASSAINISSEMENT

19. Tarifs prix vente eau 2016
20. Tarifs prix de vente assainissement 2016
21. Présentation du rapport annuel –2014 sur le prix et la qualité de l'eau des Syndicats de l'IFFERNET, de FRANCOULES et du QUERCY BLANC

AMENAGEMENT NUMERIQUE

22. Demande de rétrocession gratuite de canalisations Gaz abandonnées en fonte pour le passage de fibre optique